Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Atelier Gourmand
ATELIER GOURMAND FRANCHISE, SARL

Numéro de dépôt :
3647271
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2029
L\'Atelier Gourmand de ATELIER GOURMAND FRANCHISE

Présentation de la marque L'Atelier Gourmand

Déposée par voie électronique le 29 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GOURMAND FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GOURMAND FRANCHISE domicilié(e) 11 RUE JOSEPH FOURIER - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 806 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER GOURMAND FRANCHISE, Mme POUCAN LEHAY CLAIRE domicilié(e) 11 RUE JOSEPH FOURIER - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque L'Atelier Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Atelier Gourmand arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

ATELIER GOURMAND FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAPE COOK , L'atelier Gourmand , L'ATELIER GOURMAND


ATELIER GOURMAND FRANCHISE, SARL - 11 RUE JOSEPH FOURIER - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 533806261


ATELIER GOURMAND FRANCHISE, Mme POUCAN LEHAY CLAIRE - 11 RUE JOSEPH FOURIER - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605597 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705014 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.